Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI), Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3995165
Date de dépôt :
02/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/04/2023
Présentation de la marque LES TROPHEES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES
Déposée le 2 avril 2013 par l'association loi 1901 Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LES TROPHEES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-17 du 26 avril 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI domicilié(e) 98 B Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 667 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI), M. BOUDJEMA Halim domicilié(e) 98 B Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LES TROPHEES DE LA MAÎTRISE DES RISQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995165.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI), Association loi 1901 - 98 B Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 775667231
Institut Français de l'Audit et du Contrôle iinternes (IFACI), M. BOUDJEMA Halim - 98 B Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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